Téléservices

Papiers citoyens

    Droits

    Détail Référence Qui consulter
    • Carte Nationale d'Identité
    1. www.servicepublic.fr
    1. La Mairie
    2. www.servicepublic.fr
    3. www.haute-loire.pref.gouv.fr
    • Passeports / Visa
    1. www.servicepublic.fr
    1. La Mairie
    2. www.servicepublic.fr
    3. www.haute-loire.pref.gouv.fr
    • Acte de naissance
    1. www.servicepublic.fr
    1. La Mairie
    2. www.servicepublic.fr
    • Acte de mariage
    1. www.servicepublic.fr
    1. La Mairie
    2. www.servicepublic.fr
    • Acte de décès
    1. www.servicepublic.fr
    1. La Mairie
    2. www.servicepublic.fr
    • Le livret de famille
    1. www.servicepublic.fr
    1. La Mairie
    2. www.servicepublic.fr
    • Légalisation de documents
    1. www.servicepublic.fr
    1. www.servicepublic.fr
    • Légalisation de signature
    1. www.servicepublic.fr
    1. Chambre de Commerce et d'Industrie
    • La durée de conservation des documents
    1. www.servicepublic.fr
    1. www.dgccrf.bercy.gouv.fr
    • Justificatif de domicile
    1. www.servicepublic.fr
    1. La Mairie,
    2. www.servicepublic.fr

    Vie citoyenne

    Détail Référence Qui consulter
    • Le recensement
    1. www.servicepublic.fr
    2. Ministère de la défense
    1. La Mairie
    2. Bureaux et centres du service national
    3. www.servicepublic.fr
    • Elections locales, nationales et européennes
    1. www.servicepublic.fr
    1. La Mairie,
    2. Le Code électoral
    3. www.servicepublic.fr
    • Inscription sur les listes électorales
    1. www.servicepublic.fr
    1. La Mairie,
    2. Le Code électoral
    3. www.servicepublic.fr
    • Vote par procuration
    1. www.servicepublic.fr
    1. La Mairie
    2. la Gendarmerie,
    3. www.servicepublic.fr
    • Attestation d'accueil
    1. www.servicepublic.fr
    1. La Mairie
    2. www.haute-loire.pref.gouv.fr
    3. www.servicepublic.fr

    Famille

      Couple

      Détail Référence Qui consulter
      • L'union libre
      1. www.servicepublic.fr
      1. www.servicepublic.fr
      • Le Pacte Civil de Solidarité (PACS)
      1. www.servicepublic.fr
      1. Le Tribunal d'Instance,
      2. www.servicepublic.fr
      • Le mariage
      1. www.servicepublic.fr
      1. La Mairie,
      2. www.servicepublic.fr
      • Le divorce, la séparation
      1. www.servicepublic.fr
      1. La maison de justice et du droit, Tribunal de Grande Instance
      2. www.servicepublic.fr
      • Célébration de noces d'or ou de diamant
      1. La mairie peut organiser des cérémonies de noces d'or(50 ans de mariage) et de diamant (60 ans de mariage).
      2. Vous devez avoir été mariés à Saugues ou résider sur Saugues.
      3. Documents nécéssaires : Pièces d'identité / Justificatif de domicile / L'acte de mariage / Un texte retraçant succinctement les moments importants de la vie du couple.
      • Médaille de la famille français
      1. Il faut résider à Saugues et être de nationalité française. La candidature ne peut être prise en considération que lorsque l'aîné des enfants (légitimes ou adoptés) a atteint l'âge de 16 ans.
      2. La médaille de famille française peut être accordée à titre posthume si la proposition est faite dans les deux ans du décès de la mère ou du père. En cas de remariage, postérieurement à la période pendant laquelle la postulante ou le postulant a élevé seul ses enfants, la médaille ne peut être accordée au nouveau conjoint.
      3. Distinctions honorifiques : Médaille de bronze : 4 ou 5 enfants. / Médaille d'argent : 6 ou 7 enfants. / Médaille d'or : 8 enfants et plus. La médaille de bronze est également accordée aux personnes veuves de guerre, qui, ayant au décès de leur mari trois enfants, les ont élevés seules.
      4. Avec quels documents ? Livret de famille. / Justificatif de nationalité française. / Attestation de scolarité pour tous les enfants d'âge scolaire. / Attestations éventuelles émanant de personnalités ou de groupements qualifiés portant sur les titres et mérites de la famille. / Lorsque la candidate est veuve de guerre ayant élevé seule les trois enfants qu'elle avait au décès de son mari, joindre une copie du titre de pension.

      Décès

      Détail Référence Qui consulter
      • Certificat d'hérédité
      1. www.servicepublic.fr
      1. La Mairie
      2. Le notaire
      3. www.servicepublic.fr
      • Déclaration de décès
      1. www.servicepublic.fr
      1. La Mairie
      2. www.servicepublic.fr

      Enfant

      Détail Référence Qui consulter
      • Le baptême républicain
      1. www.servicepublic.fr
      1. La Mairie,
      2. Le Code civil,
      3. www.servicepublic.fr
      • La reconnaissance prénatale
      1. INSEE
      1. La Mairie, l'INSEE,
      2. www.servicepublic.fr
      • La garde d'enfant
      1. www.servicepublic.fr
      2. Com com saugues
      1. La Communauté de communes du pays de Saugues,
      2. www.servicepublic.fr
      • Contrat de travail d'une assistante maternelle
      1. www.servicepublic.fr
      2. www.cc-paysdesaugues.fr
      • Modèle de contrat de travail d'une assistante maternelle
      1. Légifrance
      • Les allocations destinées aux familles
      1. service public
      1. www.servicepublic.fr,
      2. Caisse d'Allocations Familiales,
      3. L'URSSAF

      Scolarité

      Détail Référence Qui consulter
      • Ecole maternelle, élémentaire
      1. www.servicepublic.fr
      2. Site de Saugues
      1. La Mairie,
      2. www.servicepublic.fr
      3. les établissements scolaires
      • Collège / Lycée
      1. www.servicepublic.fr
      2. Site de Saugues

      Services en ligne et formulaires

        Détail Référence Qui consulter
        • Certificat de vie
        1. CERFA N° 11753*02
        1. La Mairie
        2. www.servicepublic.fr
        • Formulaires
        • téléservices
        • modules de calcul et lettres types
        1. www.servicepublic.fr
        1. www.servicepublic.fr

        Le logement

          Détail Référence Qui consulter
          • En cas de déménagement
          1. www.servicepublic.fr
          1. La Mairie
          2. www.servicepublic.fr
          • Signaler son changement d'adresse
          1. www.servicepublic.fr
          2. F:\DOSSIERS COMMUNS\site internet\Changement d'adresse.doc
          • Les aides financières relatives au logement
          1. www.servicepublic.fr
          1. La CAF,
          2. la MSA,
          3. www.servicepublic.fr
          • Prêt à l'amélioration de l'habitat
          1. www.servicepublic.fr
          1. La Direction Départementale en charge des Territoires et de l'Outre Mer,
          2. l'Agence Nationale de l'Habitat,
          3. l'Agence Départementale pour l'information sur le logement,
          4. www.servicepublic.fr
          • La qualité de l'habitat
          1. www.servicepublic.fr
          • La réglementation locale
          1. Architectes et Bâtiments de France
          1. La Mairie,
          2. www.haute-loire.pref.gouv.fr
          • Demande de logement social
          1. OPAC 43
          1. La Mairie,
          2. l'OPAC 43
          • Liste des logements à louer sur la commune
          1. F:\DOSSIERS COMMUNS\LOYERS + CONTRATS\location appart\liste logements SAUGUES.xls
          1. La Mairie
          • Liste des logements à louer dans les villages alentours
          1. F:\DOSSIERS COMMUNS\LOYERS + CONTRATS\location appart\liste logements VILLAGES.xls
          • Liste des maisons à vendre sur la commune
          1. Lien vers les coordonnés du notaire et agence immobilière Guy Hoquet
          1. La Mairie,
          2. Le notaire
          • L'acquisition d'un logement
          1. www.servicepublic.fr
          1. www.servicepublic.fr
          • Signaler un changement de locataire
          1. F:\DOSSIERS COMMUNS\site internet\Changement d'adresse.doc
          1. La Mairie
          • Signaler le relevé de son compteur d'eau
          1. F:\DOSSIERS COMMUNS\Eau et Assainissement\Papiers de relève des compteurs.doc
          1. La Mairie

          Loisirs

            Les animaux

            Détail Référence Qui consulter
            • La réglementation applicable aux chiens d'attaque
            1. La Mairie,
            2. www.haute-loire.pref.gouv.fr
            3. www.servicepublic.fr
            4. Le Ministère de l'Intérieur
            • Les personnes autorisées à détenir un chien dangereux
            • Le permis de détention
            • Déclaration de chiens dangereux 1° cat
            • Déclaration de chiens dangereux 2° cat

            Associations

            Détail Référence Qui consulter
            • Création, déclaration, dissolution
            1. www.servicepublic.fr
            1. Mission d'accueil et d'information des associations (MAIA)
            • Fonctionnement d'une association
            1. www.servicepublic.fr
            • Les bénévoles
            1. www.servicepublic.fr
            • Les différents types d'association
            1. www.servicepublic.fr
            1. www.haute-loire.pref.gouv.fr
            • Demande de subvention
            1. F:\DOSSIERS COMMUNS\site internet\Demande de subv associations.doc
            1. La Mairie
            • Ouverture temporaire d'un débit de boisson
            1. F:\DOSSIERS COMMUNS\site internet\Ouverture temporaire d'un débit de boisson.pdf
            1. La Mairie
            • Quelles boissons peut-on vendre ou distribuer dans les installations sportives ?
            1. www.servicepublic.fr
            1. www.haute-loire.pref.gouv.fr
            2. La Mairie

            Les salles

            Détail Référence Qui consulter
            • Règlement intérieur
            1. F:\DOSSIERS COMMUNS\Bâtiments\DOSSIERS ANCIENS\Centre Culturel\Réglement des salles des fêtes.doc
            1. La Mairie

            Les fêtes

            Détail Référence
            • Inscription à la brocante du mois de juillet
            1. F:\DOSSIERS COMMUNS\Fêtes\Madeleine+Livres+Tonte+Brocante\BROCANTE\BROCANTE 2010\AUTORISATION INDIVIDUELLE 10.doc

            Argent

              Détail Référence Qui consulter
              • Aide à la déclaration de revenus (calcul des parts…)
              1. www.servicepublic.fr

              Justice

                Détail Référence Qui consulter
                • Saisir la justice
                1. www.servicepublic.fr
                1. La maison de justice et du droit,
                2. le Tribunal d'Instance
                • Conciliation et médiation
                1. www.servicepublic.fr
                1. www.servicepublic.fr
                • Le Médiateur de la République
                1. Préfecture HLO
                1. www.haute-loire.pref.gouv.fr

                Formation travail

                  Détail Référence
                  • Consulter les offres d'emploi du secteur privé
                  1. www.pole-emploi.fr
                  • Consulter les offres d'emploi du secteur public
                  1. www.emploi-territorial.fr
                  • Aide à la création d'une entreprise
                  1. www.servicepublic.fr
                  • Inscription sur la liste des demandeurs d'emploi
                  1. www.pole-emploi.fr

                  Urbanisme voirie

                    Détail Référence Qui consulter
                    • Demande de certificat d'urbanisme
                    1. CERFA 13410*01
                    1. La Mairie,
                    2. Le Direction Départementale de l'Equipement
                    • Déclaration préalable
                    1. CERFA 13404*01
                    • Demande de permis de construire pour une maison individuelle
                    1. CERFA 13406*01
                    • Demande de permis de construire comprenant ou non les démolitions
                    1. CERFA 13409*01
                    • Demande de permis de démolir
                    1. CERFA 13405*01
                    • Déclaration d'ouverture de chantier
                    1. CERFA 13407*01
                    • Déclaration d'achèvement de travaux
                    1. CERFA 13408*01
                    • Demande de transfert de permis de construire en cours de validité
                    1. CERFA 13412*01
                    • Le permis modificatif
                    1. CERFA 13411*01
                    • Consultation du PLU
                    1. F:\DOSSIERS COMMUNS\PLU\PLU A TELECHARGER\5000_1 MOUREUNE MONCHAUVET.pdf
                    1. F:\DOSSIERS COMMUNS\PLU\PLU A TELECHARGER\5000_2 RECOULES DOMAISON.pdf
                    1. F:\DOSSIERS COMMUNS\PLU\PLU A TELECHARGER\5000_4 LESCURE POUZAS VERNET VACHELLERIE ROGNAC ANDREUGES.pdf
                    1. F:\DOSSIERS COMMUNS\PLU\PLU A TELECHARGER\PLU SAUGUES  et alentours.pdf
                    • Consulter le cadastre
                    1. www.cadastre.gouv.fr
                    1. La Mairie,
                    2. www.cadastre.gouv.fr
                    • Demande d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public
                    1. F:\DOSSIERS COMMUNS\site internet\Demande d'installation de terrasse.doc
                    1. La Mairie
                    • Signaler les pannes d'éclairage public
                    1. Site de Saugues
                    1. La Mairie

                    Transport

                      Détail Référence Qui consulter
                      • Certificat de cession d'un véhicule
                      1. CERFA 13754*01
                      1. La Mairie,
                      2. www.haute-loire.pref.gouv.fr
                      • Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule neuf
                      1. CERFA 13749*02
                      1. La Mairie,
                      2. www.haute-loire.pref.gouv.fr
                      • Demande de duplicata du permis de conduire
                      1. CERFA 14074*01
                      1. La Mairie,
                      2. www.haute-loire.pref.gouv.fr
                      • Visites médicales obligatoires - poids lourds
                      1. www.haute-loire.pref.gouv.fr
                      1. La Mairie,
                      2. www.haute-loire.pref.gouv.fr
                      • Liste des médecins agrées de la Haute-Loire
                      1. www.haute-loire.pref.gouv.fr
                      1. La Mairie,
                      2. www.haute-loire.pref.gouv.fr

                      Objet perdu

                        Détail Référence Qui consulter
                        • Déclaration d'objets perdus en ligne
                        1. Site de Saugues
                        1. La Mairie