Conseil municipal – 2 septembre 2013

    Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 2 septembre 2013 à 21h00, sous la présidence de Paul BASTIDE, Maire de Saugues, pour examiner l’ordre du jour suivant :

    N° 046-2013 : Validation du choix amo pour la rehabilitation des bâtiments de la maison de retraite :

    Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, dans le cadre de la réhabilitation des bâtiments de la Maison de Retraite en vue de l’aménagement d’une salle socio-culturelle, une mission d’assistance de maîtrise d’ouvrage a été lancée. Après remise des offres, la Commission d’appel d’offres s’est réunie le mardi 9 juillet 2013 à 14 H 30 pour ouvrir et étudier les propositions.

    Après analyse des offres, la Commission propose de retenir la Société EQUIPEMENT AUVERGNE pour une prestation d’un montant global de 48 712.50 € HT.

    N° 047-2013 : Validation du choix des entreprises pour l’espace bien être :

    Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, dans le cadre de la création d’un espace bien-être, suite à l’avis d’appel public à la concurrence (AAPC) et après remise des offres, la Commission d’appel d’offres s’est réunie le mardi 9 juillet 2013 à 17 H 30. Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que le marché de l’espace bien-être se divise en  5 lots.  Aucune réponse n’est parvenue pour le lot N°2, aussi une nouvelle consultation a été lancée.
    Après analyse des offres, la Commission propose de retenir :

    • Lot N°1 : menuiseries intérieures et extérieures : l’entreprise LR Aluminium
    • Lot N°3 : Electricité : Entreprise Jean-Pierre BLANC
    • Lot N°4 : Chauffage-plomberie : Entreprise Julien LAURENT
    • Lot N°5 : Cabine Sauna Hammam : Entreprise NORDIQUE France

    Soit un montant global de : 33 099,00 € H.T. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide de suivre l’avis de la Commission d’appel d’offres ;

    N° 048-2013 : Revision des tarifs d’assainissement afin de beneficier des financements de l’agence de l’eau :

    Monsieur le Maire informe, que dans le cadre des travaux d’aménagements de la Rue Louis Amargier, une demande de subvention a été faite à L’Agence de l’Eau Loire-Bretagne. Cette dernière a été refusée compte tenu que le prix de la taxe d’assainissement est inférieur à 0,70 € /m3.
    Afin de bénéficier des financements de l’Agence de l’Eau, Monsieur le Maire propose une révision des tarifs de la taxe d’assainissement.

    N° 050-2013 : Protection de la ressource en eau :

    Une charte d’entretien des espaces publics a été élaborée. Elle a pour objectif de mettre en place des bonnes pratiques afin de préserver la santé humaine et l’environnement, notamment en réduisant la quantité de produits phytosanitaires retrouvés dans les eaux superficielles et souterraines.
    Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, accepte les termes de cette charte.

    N° 051-2013 : Travaux d’electrification à Giberges :

    Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que des travaux peuvent être réalisés par le Syndicat Départemental d’Energies de la HAUTE-LOIRE.
    Comme la Commune ne livre pas le génie civil conformément aux décisions prises par son Comité, le Syndicat Départemental peut prendre en charge la réalisation de ces travaux en demandant à la commune une participation de 10 € par mètre, soit 650 €. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte.

    N° 052-2013 : Tarifs de location des chalets pour la saison 2014 :

    Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il convient d’établir les nouveaux tarifs des chalets à compter du 1er janvier 2014. Il est décidé de maintenir les tarifs de 2013.

    N° 053-2013 : Création de deux CAE :

    Dans le cadre du dispositif de contrat d’accompagnement dans l’emploi, Monsieur le Maire propose deux emplois dans les conditions ci-après, à compter, pour l’un du 1er Juillet 2013 et pour le deuxième à compter du 1er Septembre 2013. Le Conseil Municipal accepte.

    N° 054-2013 : Alimentation en eau potable de Giberges :

    Dans le cadre du renforcement de l’alimentation en eau potable du hameau de Giberges une étude de faisabilité doit être lancée.La Commune de Grèzes souhaite être associée au projet et profiter du cheminement du réseau pour renforcer l’alimentation au droit du réservoir du hameau de la Grifouillère, dont les besoins vont augmenter, ainsi que du village du Mont.
    La Commune de SAUGUES se charge de faire réaliser cette étude. Elle sollicite les financeurs : Agence de l’eau – Conseil Général afin de bénéficier de subventions.
    Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à effectuer les différentes démarches.

    N° 055-2013 : Versement d’une aide aux travaux en vue de la création du pôle laine :

    Dans le cadre d’une convention d’occupation de l’ancienne usine Borde, Rue du Mt Mouchet, l’association des Ateliers de la Bruyère envisage un chantier expérimental d’aménagement du bâtiment. A ce titre l’association sollicite l’intervention de la municipalité.
    Le montant de l’aide pourrait être de 1.644 € pour l’année 2013. Elle pourrait s’élever à 6.576 € pour les prochains budgets. Dans la mesure où ces travaux se réaliseraient.
    Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte le versement de cette aide aux Ateliers de la Bruyère et autorise Monsieur le Maire à signer tous les actes y relatifs.

    Le point sur la baignade biologique : nos prévisions initiales de fréquentation étaient de 5.000 entrées. Or, c’est en fait 10.119

    Achat d’un nouveau chasse-neige : un cahier des charges sera préparé pour lancer une consultation