Conseil municipal – 13 mai 2013

    Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 13 mai 2013 à 21h00, sous la présidence de Paul BASTIDE, Maire de Saugues, pour examiner l’ordre du jour suivant :

     

    N° 031 – 2013 : Subventions accordées par la Commune de Saugues pour l’année 2013 :

    Après présentation et étude des dossiers de demandes de subventions déposés, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’attribuer les montants de subventions suivants :

    • ASS FOOTBALL: 2 200
    • COMITE DE JUMELAGE:  3 500 €
    • OCG RUGBY: 3 000 €
    • HAND BALL CLUB : 1 900 €
    • SOCIETE DE PÊCHE :  760 €
    • CLUB DE JUDO: 600 €
    • GVA :  600 €
    • AMICALE DES SAPEURS POMPIERS : 1 000 €
    • PENITENTS BLANCS : 800 €
    • ADMR : 1 000 €
    • ASS DE GYM VOLONTAIRE : 300 €
    • MUMU’S GIRLS : 500 €
    • MOTO CLUB : 500 €
    • CLUB DE LA MARGERIDE : 500 €
    • AMICALE DES VEUVES CIVILES : 200 €
    • CHORALE COUP DE CHŒUR : 150 €
    • CINE MARGERIDE (Subvention exceptionnelle) : 250 €
    • ACCA : 250 €
    • FNACA : 150 €
    • A.C.P.G : 150 €
    • SUBVENTION FIN D’ANNEE ECOLE PRIMAIRE : 600 €
    • COMITE DU PRIX NATIONAL DE LA RESISTANCE : 80 €
    • LA GEVAUDANE : 280 €
    • La Croisée des Arts : 1 700 €
    • Karaté : 200 €

    Le Conseil Municipal accepte l’attribution des montants de subventions précités.

    N° 032 – 2013 : Validation de l’engazonnement par placage du plan d’eau biologique :

    Suite aux intempéries de ce printemps, les travaux du Plan d’eau biologique ont pris du retard. Le gazon n’a pas encore pu être semé et donc ne sera pas sorti de terre en temps voulu aux abords du bassin.
    Suite à une proposition de l’Entreprise Parcs et Sports, un avenant pour l’engazonnement par plaques d’une surface de 1.000 m² pour un montant de 7.800 € HT pourrait être posé.
    Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne un avis favorable.

    N° 033 – 2013 : Validation de l’embauche d’un adjoint technique :

    Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du prochain départ en retraite d’un agent de la voirie. Face à la surcharge de travail que cela va occasionner, il convient d’embaucher du personnel supplémentaire. Une annonce a été publiée afin de cibler le personnel correspondant à un profil bien déterminé : obligation de posséder le permis poids lourds, CACES engins de chantier appréciés…
    Monsieur le Maire propose d’établir  un contrat de 6 mois à compter du 1er Juillet 2013 pour une durée hebdomadaire de 35 Heures.

    N° 034 – 2013 : Travaux de voirie :

    Après avoir fait une consultation auprès de différents entrepreneurs, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’effectuer une première tranche de travaux de voirie communale concernant l’accès à la crinière sauguaine, l’accès au camping et les Pouzadouires.
    Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier ces travaux aux entreprises Chambon et Cubizolles, pour un montant global de 47 399 €.

    N° 035 – 2013 : Syndicat Départemental d’Energie : Validation du projet de la Rue Louis Amargier :

    Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal qu’il y a lieu de prévoir les travaux d’éclairage publics cités en objet.
    L’estimation des dépenses correspondant aux conditions économiques actuelles s’élève à : 30 577,68 € HT. Conformément aux décisions prises par son Comité, le Syndicat Départemental peut prendre en charge la réalisation de ces travaux en demandant à la Commune une participation de 55 % soit : 30 577,68 x 55,00 % = 16 817,72 €.
    Cette participation serait revue en fin de travaux pour être réajustée suivant le montant des dépenses résultant du décompte définitif.
    Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité accepte les travaux d’éclairage public.

    N° 036 – 2013 : Détermination du nombre et de la répartition des délégués au sein du conseil communautaire à compter du prochain renouvellement des conseils municipaux :

    En concertation avec les Communes membres de la communauté de communes du Pays de Saugues, le conseil municipal de la commune de SAUGUES souhaite adopter les règles suivantes relatives au nombre et à la répartition des délégués au sein du conseil communautaire à compter du prochain renouvellement des conseils municipaux : A savoir :

    • le nombre total de sièges à hauteur de 27 sièges
    • 1 délégué pour les communes de moins de 150 habitants
    • 2 délégués pour les communes de 150 habitants à 500 habitants
    • 6 délégués pour la commune bourg-centre

    N° 037 – 2013 : Convention avec les Ateliers de la Bruyère :

    Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la demande formulée par les Ateliers de la Bruyère de s’installer dans l’Ancienne Usine Borde au vu du développement important de leur activité. C’est pourquoi, il propose à l’assemblée de signer avec le Président de l’Association – Mr Bruno DEPALLE -  une convention. Une convention d’une durée de dix ans à titre gracieux sera établie et aura pour objet de définir les conditions techniques et administratives.
    Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide d’établir un projet de convention.