Conseil municipal -10 mars 2014

    PLAN DE FINANCEMENT DU BÂTIMENT D’ACCUEIL DU CAMPING  :

    Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient d’adopter un nouveau plan de financement pour le projet d’aménagement du bâtiment du cœur de station complexe touristique de la Seuge (Respirando). Il soumet à l’approbation de l’assemblée le plan de financement suivant :

    Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité  accepte le plan de financement.

     

    AMENAGEMENT DES ABORDS DU POINT DE BAIGNADE AVEC CHEMINEMENT PIETONS :

     

    Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient d’adopter un plan de financement pour le projet d’aménagement des abords du point de baignade avec cheminement piétons. Il soumet à l’approbation de l’assemblée le plan de financement suivant :

     Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité accepte le plan de financement.

     

    PLAN DE FINANCEMENT POUR LA MISE EN ŒUVRE DE MATERIEL INNOVANT DANS LE CADRE DE LA MAITRISE D’ENERGIE SUR LE RESEAU D’EAU POTABLE  :

    Le concept HYDRO-FORCE s’inscrit dans le cadre d’une réduction des consommations énergétiques pour transférer et desservir le réseau de Freycenet à partir du local de répartition de Péchamp. Les travaux consistent en la transformation du groupe de pompage existant par un appareil Hydro-force comprenant un groupe hydraulique réversible utilisé en surpresseur.

    Monsieur le Maire propose à l’approbation du Conseil Municipal le plan de financement suivant :

     

    Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité accepte le plan de financement

     

    PARTICIPATION AUX VOYAGES SCOLAIRES  :

    Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il serait souhaitable de revoir le versement de l’aide octroyée lors des voyages scolaires des enfants des écoles maternelles, primaires et collèges, tant publics que privés. Le Collège La Présentation effectue un voyage au Puy du Fou du 18 au 21 Juin 2014. Le montant de l’aide versée par la Commune pour ce voyage sera de 450 €.

    COUPES DE BOIS :

    Sur proposition de l’ONF, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal fixe pour les coupes de bois de l’exercice 2014.Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’ONF s’occupe des conditions d’exploitation.Les ventes se feront sur pied soit en bloc soit à l’unité de produit.

    Pour le partage sur pied des bois d’affouage, le conseil municipal désigne comme garants de la bonne exploitation des bois, conformément aux règles applicables en la matière aux bois vendus en bloc et sur pied :

     Pour LE ROUVE :

     

    Monsieur Christian FOURNIER – Monsieur Denis MAZEL – Monsieur Franck ALLES

    Pour SERVIERES :

     

    Monsieur Jean-Claude PICHOT – Monsieur René CHAPEL – Monsieur Alain OMBRET

    Pour LA VEYSSEYRE :

     

    Monsieur Elian LAURENT- Monsieur Alain COMBEUIL – Monsieur Michel NARCE

    Pour POUZAS :

     

    Monsieur Daniel CUBIZOLLES – Monsieur Joseph CUBIZOLLES – Madame Pierrette EXBRAYAT

    AMENAGEMENT DE LA FORET SECTIONALE  DU ROUVE  ET DE LA FORET SECTIONALE DE SERVIERES POUR LA PERIODE 2013 – 2032 :

     

    Monsieur le Maire invite le Conseil à se prononcer sur le projet d’aménagement de la forêt sectionale du ROUVE et de SERVIERES établi par l’ONF. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal émet un avis favorable au projet d’aménagement proposé.

     

    REGIME INDEMNITAIRE :

    Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que par une délibération du 28 Janvier 2004, le régime indemnitaire du personnel communal découlant des décrets du 14 Janvier 2002 et des 17 et 23 octobre 2003 avait été mis en place.Face aux différentes évolutions du régime indemnitaire, il est nécessaire de revoir les conditions d’attribution de ce dernier. Le Conseil Municipal accepte.

    PARTICIPATION A LA REFECTION DE LA TOITURE DE LA MAISON SAINT-FRANçOIS :

    Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal d’une demande faite par la Paroisse de SAUGUES qui sollicite une aide financière pour la réfection de la toiture du bâtiment situé Place Saint Antoine et cadastré AB 304.Monsieur le Maire propose de verser un montant forfaitaire de 2 700,00 €, destiné aux économies d’énergie, notamment l’isolation de la toiture.

    Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte

    INSTALLATION ELECTRIQUE DE LA COLLEGIALE SAINT-MEDARD :

    Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la vétusté de l’installation électrique de la Collégiale Saint-Médard.Il semble souhaitable de revoir le réseau électrique.

    A cet effet, un bureau d’études doit être consulté pour établir un diagnostic, ainsi que les priorités en terme de sécurité et évaluer le coût des travaux.

    Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, accepte la consultation d’un bureau d’étude