Conseil municipal – 16 janvier 2012

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2012

     Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire le lundi 16 janvier 2012 à 20h30 sous la présidence de Paul BASTIDE pour examiner l’ordre du jour suivant:

    Mission architecturale pour le réaménagement du camping municipal – choix d’un architecte:

     Dans le cadre du projet de réaménagement du camping municipal, une consultation a été lancée afin de recruter un cabinet d’architecte pour faire des propositions.

    Suite à l’ouverture des plis et après avis de la  commission d’appel d’offres, Monsieur le Maire propose à l’assemblée de retenir la proposition faite par la SICA Haute-Loire avec un taux de rémunération de 9,40 %.

     Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de retenir la proposition présentée par la SICA Haute-Loire.

     Réaménagement du plan d’eau en biologique – choix d’un cabinet de maîtrise d’œuvre:

     Dans le cadre du projet de réaménagement du petit plan d’eau en baignade biologique, une consultation a été lancée afin de recruter un cabinet de maîtrise d’œuvre.

     Suite à l’ouverture des plis et après avis de la commission d’appel d’offres, Monsieur le Maire propose à l’assemblée de retenir la proposition faite par GREEN CONCEPT avec un taux de rémunération de 7 %.

     Après en avoir délibéré, le conseil municipal, décide de retenir la proposition présentée par GREEN CONCEPT.

     Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU):

     Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il est nécessaire de procéder à une révision simplifiée du PLU.

    En effet, il s’agit de permettre la création et l’implantation d’une Zone d’Activité Economique (ZAE) sur cinq hectares au lieu-dit LACHAMP HAUTE, parcelle cadastrée Section P n° 50.

    Ce projet sera porté par le Communauté de communes du Pays de Saugues, la création de la future ZAE nécessite la modification du zonage actuel d’une partie de la parcelle.

    Les objectifs poursuivis par ce projet sont la création d’emplois et le développement économique.

     Après avoir entendu l’exposé du Maire et en avoir délibéré, le conseil municipal décide de donner un avis favorable à la mise en révision simplifiée du PLU.

     Captage de la Montagne de Grèzes – adoption d’un nouveau plan de financement:

    Suite à la reprise de la DUP (Déclaration d’Utilité Publique) dans le cadre de la procédure autorisant la dérivation des eaux et l’institution de périmètres de protection pour les captages de la montagne de Grèzes, il est nécessaire que  la commune s’adjoigne les services d’un bureau d’études et adopte un plan de financement.

     Monsieur le Maire propose à l’assemblée de retenir le bureau d’études AFACOR pour une prestation d’un montant de 5.868,81 € HT, et de solliciter le Conseil Général à hauteur de 30% et l’Agence de l’Eau Loire Bretagne à hauteur de 50% soit un total de subventions de 80%.

     Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de retenir la proposition d’AFACOR, accepte le plan de financement proposé par le Maire et l’autorise à solliciter l’octroi des subventions précitées auprès des partenaires financeurs.

     Convention d’accueil d’enfants scolarisés dans les écoles de Langeac 2011/2012:

     Monsieur, le Maire informe l’assemblée qu’il convient d’adopter une convention avec la ville de Langeac concernant l’accueil des enfants de Saugues scolarisés dans les écoles de Langeac pour l’année 2011/2012. Cette convention a pour objet de préciser la participation de la commune de Saugues, commune de résidence aux charges de fonctionnement des écoles de la commune de Langeac, commune d’accueil.

    Un élève originaire de Saugues scolarisé à l’école primaire Jules FERRY est concerné ce qui représente une participation de 633,62 €.

     Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, approuve la dite convention  et autorise le Maire à la signer.

    QUESTIONS DIVERSES:

     Projet de création d’une  passerelle sur la Seuge:

     Une consultation va être lancée concernant la construction d’une passerelle bois sur la Seuge au complexe sportif pour relier le futur stade au bloc sanitaire.

     Suite aux plans établis par Christian PLANTIN, des devis vont être demandés aux entreprises pour la partie maçonnerie et la partie bois, ainsi qu’une autorisation à la police de l’eau pour les travaux.

     Projet de réaménagement de l’ancienne usine Borde:

     M. le Maire informe l’assemblée qu’un projet de réaménagement de l’ancienne usine Borde est à l’étude. Une visite du bâtiment a été organisée avec les ateliers de la Bruyère et les représentants de l’association Emmaüs.

     Les premières pistes d’aménagement s’orienteraient comme suit:

     Le rez-de-chaussée pourrait accueillir un pôle solidaire réservé aux Ateliers de La Bruyère et aux brigades vertes.

     Au deuxième étage serait aménagé un pôle laine avec un atelier et un espace exposition pour accueillir les visiteurs.

     Enfin, le dernier étage serait occupé par l’association Emmaüs.

     Un chiffrage va être établi ainsi qu’une recherche de partenaires financeurs. L’assemblée est favorable au recrutement d’un architecte pour faire des propositions d’aménagement.